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CONFORMITÉ RÉGLEMENTAIRE DES COSMÉTIQUES EN CHINE

Enregistrement et notification des cosmétiques en Chine auprès de la NMPA

Accédez au marché de la Chine continentale avec l’appui de notre équipe locale à Shenzhen et de nos spécialistes en réglementation internationale.

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Présence locale à Shenzhen

Choisissez votre voie d’accès au marché chinois

La Chine propose plusieurs voies d’accès au marché pour les cosmétiques. Le choix dépend de la catégorie de vos produits, de votre modèle de commercialisation et de vos objectifs.

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Commerce conventionnel —

General Trade

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Pour l’importation classique et la distribution en Chine continentale. Les produits doivent faire l’objet de la notification ou de l’enregistrement applicable avant leur importation.

Commerce électronique transfrontalier — CBEC

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Vendez des produits éligibles directement aux consommateurs chinois pour leur usage personnel, par l’intermédiaire de circuits transfrontaliers autorisés. Des conditions d’éligibilité, des plafonds d’achat et des exigences opérationnelles spécifiques s’appliquent.

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Vous ne savez pas quelle voie convient à votre marque ? Nous vous aidons à évaluer les options.

Notification ou enregistrement : quelle procédure s’applique ?

La Chine distingue les cosmétiques généraux des cosmétiques spéciaux. Chaque catégorie est soumise à des exigences réglementaires différentes.

Exigence

Cosmétiques généraux

Cosmétiques spéciaux

Procédure réglementaire

Notification — filing

Enregistrement — registration

Exemples

Soins de la peau, maquillage et nettoyants, selon leur usage prévu et leurs allégations

Crèmes solaires, produits blanchissants et anti-chute de cheveux

Avant l’importation

Notification effectuée

Autorisation d’enregistrement obtenue

Périmètre du projet

Vérification de la formule et de l’étiquetage, évaluation de la sécurité, essais applicables et pièces justificatives

Essais propres à la catégorie, preuves de sécurité et d’efficacité, préparation du dossier et évaluation technique

La classification dépend de l’usage prévu, des allégations et de la formule. La notification ne constitue pas une approbation par l’autorité.

Votre personne responsable en Chine

Les entreprises étrangères qui enregistrent ou notifient des cosmétiques doivent désigner une personne morale établie en Chine comme personne responsable locale — Domestic Responsible Person ou DRP.

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Cette entité prend en charge les démarches réglementaires et exerce les responsabilités locales applicables, notamment en matière de suivi des effets indésirables, de rappels de produits et de coopération lors des inspections.

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Belab Services accompagne votre marque dans la représentation locale, la coordination réglementaire et le maintien de la conformité de vos produits.

BELAB SERVICES · SHENZHEN

Présence locale. Expérience internationale.

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Coordination avec votre marque et votre fabricant.

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Communication réglementaire locale.

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Accompagnement tout au long du cycle de vie du produit.

Un accompagnement technique, de la formule au dépôt du dossier

Nous vous accompagnons à chaque étape réglementaire et technique de votre projet de notification ou d’enregistrement de cosmétiques en Chine.

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Vérification de la formule et des ingrédients

Évaluation de la conformité de la formule, du statut réglementaire des ingrédients et des restrictions applicables en Chine.

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Vérification de la formule et des ingrédients

Évaluation de la conformité de la formule, du statut réglementaire des ingrédients et des restrictions applicables en Chine.

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Vérification de la formule et des ingrédients

Évaluation de la conformité de la formule, du statut réglementaire des ingrédients et des restrictions applicables en Chine.

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Vérification de la formule et des ingrédients

Évaluation de la conformité de la formule, du statut réglementaire des ingrédients et des restrictions applicables en Chine.

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Vérification de la formule et des ingrédients

Évaluation de la conformité de la formule, du statut réglementaire des ingrédients et des restrictions applicables en Chine.

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Vérification de la formule et des ingrédients

Évaluation de la conformité de la formule, du statut réglementaire des ingrédients et des restrictions applicables en Chine.

Essais sur les animaux : évaluez les possibilités d’exemption dès le départ

Nous examinons la catégorie de vos produits et les documents disponibles afin de déterminer si une exemption de présentation des rapports d’essais toxicologiques peut s’appliquer.

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L’éligibilité dépend de chaque produit et doit être évaluée au regard des exigences en vigueur.

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Quels documents devez-vous préparer ?

Rassemblez les documents essentiels dès le début pour faciliter l’avancement de votre projet et limiter les retards.

✓ Informations sur l’entreprise et le fabricant.
✓ Formule quantitative complète et informations sur les ingrédients.
✓ Maquettes de l’emballage d’origine et allégations prévues.
✓ Rapports d’essai et spécifications des produits disponibles.
✓ Documents relatifs à la fabrication et au statut de commercialisation, selon le cas.
✓ Mandats et documents relatifs à la personne responsable en Chine.

Commencez avec les documents dont vous disposez

Transmettez-nous votre liste de produits, vos étiquettes et les documents disponibles. Nous identifierons les éléments manquants et définirons les prochaines étapes.

Les exigences précises dépendent de vos produits et de la procédure réglementaire applicable.

Votre projet en Chine, étape par étape

Nous vous accompagnons à chaque étape, de l’évaluation initiale au suivi après commercialisation.

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Évaluation

Analyse de vos produits, de leurs allégations et de vos objectifs commerciaux.

Planification

Confirmation de la classification, de la procédure réglementaire et des essais nécessaires.

Préparation

Préparation de la documentation technique, des rapports d’essai et de l’étiquetage en chinois.

Dépôt

Gestion du dépôt du dossier et suivi des échanges avec les autorités.

Suivi

Accompagnement dans le maintien de la conformité et l’évaluation des modifications après le lancement.

Délais et coûts

Le périmètre de votre projet dépend de la classification des produits, des essais nécessaires, des allégations et de l’état d’avancement du dossier.

Les principaux facteurs sont :

  • La catégorie des produits et le nombre de références.

  • Les justificatifs techniques et les essais nécessaires.

  •  La disponibilité et l’exhaustivité des documents.

  • L’évaluation par l’autorité et le suivi réglementaire.

Une proposition adaptée à votre gamme

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Recevez une proposition fondée sur les caractéristiques de vos produits, les exigences réglementaires et vos projets de lancement en Chine.

La conformité se poursuit après l’accès au marché

Une fois vos produits commercialisés en Chine, des obligations réglementaires continuent de s’appliquer.roductos en China, debes seguir cumpliendo las obligaciones regulatorias aplicables.

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Mise à jour du dossier

​

Maintenez les informations sur vos produits à jour et gérez les modifications nécessaires du dossier.

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Modifications des produits

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Évaluez les changements de formule, d’étiquetage et d’allégations avant leur mise en œuvre.

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Rapports et renouvellements

Respectez les obligations de déclaration et gérez les renouvellements lorsqu’ils sont applicables.

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Demandes des autorités et veille réglementaire

Bénéficiez d’un accompagnement pour répondre aux autorités et suivre les évolutions réglementaires concernant vos produits.

Prêt à lancer vos cosmétiques en Chine ?

Présentez-nous vos produits et vos projets de lancement. Notre équipe vous aidera à définir les prochaines étapes réglementaires.

Contactez-nous

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